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Marques déposées par VIGNOBLES MICHEL BERGEYTODO
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CHATEAU CHAPITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAPITRE
VIGNOBLES MICHEL BERGEY, SCEA

Numéro de dépôt :
3926721
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022
CHATEAU CHAPITRE de VIGNOBLES MICHEL BERGEY

Présentation de la marque CHATEAU CHAPITRE

Déposée le 12 juin 2012 par VIGNOBLES MICHEL BERGEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est VIGNOBLES MICHEL BERGEYTODO domicilié(e) CHATEAU DE DAMIS - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 469 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL BERGEY, Mme QUEYRENS PATRICIA domicilié(e) CHATEAU DE DAMIS - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France.

La marque CHATEAU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAPITRE est expirée depuis le 12 juin 2022.

VIGNOBLES MICHEL BERGEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE DAMIS , FLEUR D'AURORE , CHATEAU DE LA BARDE Appellation Saint-Emilion Controlée , CHATEAU BEAULIEU BERGEY , Le Quotidien , PLAISIR DE BEAULIEU , CHATEAU DE CHAPITRE , NECTAR DE SEBASTIEN , ECRIN DE LA BARDE


VIGNOBLES MICHEL BERGEY, SCEA - CHATEAU DE DAMIS - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France - SIREN 348469248


VIGNOBLES MICHEL BERGEY, Mme QUEYRENS PATRICIA - CHATEAU DE DAMIS - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée.